Interview – l’avortement menacé aux Etats-Unis

23 mai 2022

Erica Hensley, journaliste spécialisée en analyse de données et en santé publique aux Etats-Unis, revient sur la possible annulation de l'arrêt Roe v. Wade par la Cour suprême, ce qui reviendrait à confier la législation de l'avortement aux différents états, certains s'étant déjà prononcés en faveur de l'interdiction du droit à l'avortement.

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 (Photo by SAUL LOEB / AFP)

 

 

 

Erica Hensley, est une journaliste de la rédaction The Fuller Project, spécialisée en étude de données et en santé publique couvrant le sud des Etats-Unis, avec un accent particulier sur la santé sexuelle et reproductive et l’équité. Avant de rejoindre The Fuller Project, elle a travaillé à son compte comme journaliste d’investigation spécialisée dans la santé publique pour l’un des premiers médias numériques à but non lucratif du Sud, Mississippi Today, où elle était boursière de la Knight Foundation. Son travail sur la COVID-19 a aidé à attirer l’attention nationale sur la réponse du Mississippi à la pandémie.

 

 

  • Pourriez-vous nous expliquer quelle est la législation actuelle concernant l’avortement aux États-Unis ? L’avortement est-il facile d’accès ?

Aux États-Unis, l’accès à l’avortement dépend de l’endroit où vous vous trouvez. La réglementation fédérale autorise les États à restreindre l’avortement, mais ils ne peuvent pas l’interdire avant que le fœtus soit viable, soit avant 24 semaines. Ce droit découle de l’arrêt de la Cour suprême datant de 1992, l’arrêt Planned Parenthood v. Casey, qui a confirmé l’affaire Roe v. Wade de 1973. Ces affaires ont établi le droit de la femme d’avorter, mais n’ont pas codifié le droit à l’avortement. Les mots sont importants.

Effectivement, depuis l’arrêt Roe v. Wade, les femmes peuvent prendre la décision d’avorter. L’arrêt Planned Parenthood v. Casey confirme ce droit et le renforce : si les États sont autorisés à restreindre l’avortement (en jouant sur les délais d’attente, les modalités pratiques et notamment le fait que seuls des médecins peuvent le pratiquer…) ils ne peuvent pas l’interdire purement et simplement. C’est donc la norme depuis des décennies.

L’accès dépend donc de l’endroit où vous habitez. Le Mississippi n’a qu’une seule clinique qui propose l’avortement et sa superficie équivaut à celle de la Grèce. Si vous n’êtes pas à Jackson, la capitale, vous devez soit vous y déplacer, soit changer d’Etat. Et cela, bien sûr, soulève toutes sortes d’autres complications. Avez-vous un moyen de transport ? Avez-vous une solution pour garder vos enfants ?

En outre, l’avortement n’est pas gratuit. Le coût de la pilule abortive est d’environ 500 dollars, mais un avortement peut coûter beaucoup plus cher s’il est chirurgical. Certaines compagnies d’assurance maladie le couvrent, mais, par exemple, si vous bénéficiez de Medicaid, qui est notre assurance maladie parrainée par l’État à destination des personnes ayant de faibles revenus, l’avortement ne sera pas couvert. Quelques exceptions peuvent exister en cas d’urgences médicales ou en cas de viol.

Pour résumer, nous avons le droit d’avorter aux États-Unis, mais l’accès à ce droit est limité, à la fois pour des raisons de coût, et pour des raisons liées à l’offre médicale qui varie en fonction des Etats.

 

  • Il y a quelques jours, il y a eu une fuite au sujet de la volonté de la Cour suprême d’annuler la décision historique Roe v. Wade. Pourriez-vous nous en dire plus à ce sujet ?

La Cour suprême est une institution très opaque. Il n’y a pas de contrôle ni d’accès publics. Les juges ne sont pas élus mais nommés par le président. Il y a neuf juges à la Cour suprême, nommés à vie (un changement intervient en cas de mort ou de démission) dont le rôle est d’interpréter la Constitution. Même si nos juges sont censés être non partisans, ils sont nommés par le président qui les choisit en fonction de leurs idées. Ainsi, un président républicain privilégiera des juges favorables au droit de porter des armes et partageant des opinions plutôt conservatrices en matière de droits financiers et de droits à la vie privée.

La juge Ruth Bader Ginsburg, qui a siégé à la Cour suprême de nombreuses années, est décédée en 2020. Elle était une championne du droit à l’avortement. Elle est décédée alors que le président Trump était au pouvoir, de sorte qu’il a pu nommer une personne idéologiquement très différente. La nomination d’un juge conservateur a fait basculer l’équilibre politique de la Cour suprême qui est devenue majoritairement républicaine, avec 6 juges Conservateurs contre 3 juges Libéraux.

La fuite a pour origine la divulgation d’une opinion rédigée par un juge en faveur de l’annulation de l’arrêt Roe v. Wade. Il faut savoir que les juges s’écrivent mutuellement des brouillons pour échanger sur leurs interprétations respectives de la Constitution. Ce n’était pas une surprise pour moi que ce bout de papier existe. Ce qui a été la surprise, c’est qu’il ait été divulgué. Cela est sans précédent. Peu importe les raisons pour lesquelles il a été divulgué, ce qui compte c’est que l’opinion publique se mobilise. Les enjeux sont énormes puisque cela laisse présager d’un retour en arrière de 50 ans, lorsque le droit à l’avortement n’était pas protégé par le fédéral.

L’arrêt Roe v. Wade était une interprétation du 14e amendement de notre Constitution, qui stipule que l’avortement est essentiellement une décision privée entre un patient et un prestataire, et que le gouvernement américain ne peut pas interférer avec cela. Encore une fois, cela n’équivaut pas à un droit solide à l’avortement, mais implique plutôt que l’avortement est une décision privée. Et ce n’est que dans les années 1990 avec l’arrêt Planned Parenthood v. Casey qu’il a été rendu plus concret par la Cour suprême : les États peuvent restreindre l’avortement, mais ils ne peuvent pas l’interdire purement et simplement.

Ce qui se passe maintenant est le résultat d’une décision prise par le Mississippi en 2018, pariant qu’elle ira jusqu’à la Cour suprême, qui serait alors conservatrice, et annulerait plus probablement le droit à l’avortement. En 2018, le Mississippi a rendu la plupart des avortements illégaux après 15 semaines de grossesse, environ deux mois plus tôt que l’arrêt Roe v. Wade. Ils ont adopté cette loi en sachant qu’elle était inconstitutionnelle, ils savaient qu’elle serait bloquée car ils ne peuvent pas interdire l’avortement avant la viabilité du fœtus, qui est d’environ 24 semaines. Et ils le savaient, ils voulaient que cela aille jusqu’à la Cour suprême. Le président Trump était en fonction et avait déjà nommé un juge conservateur à la Cour suprême. Ils pensaient à juste titre qu’il y aurait d’autres ouvertures et que Trump nommerait des juges ouvertement contre l’avortement. Le timing de la part du Mississippi était parfait. Ils ont adopté la loi en 2018. Les tribunaux locaux l’ont immédiatement bloquée – elle est inconstitutionnelle – donc cette loi n’a jamais été en vigueur dans le Mississippi. Il y a trois niveaux de tribunaux, tous ont bloqué. L’État du Mississippi a fait appel de l’appel auprès de la Cour suprême, et ce fut le véritable moment de choc pour moi l’année dernière parce que la Cour suprême a accepté d’entendre cette affaire. Pendant deux décennies, les États ont tenté de faire en sorte que la Cour suprême se saisisse d’une affaire d’avortement comme celle-ci et les juges ont toujours dit non, car pour la Cour suprême, ce droit était protégé par l’arrêt Planned Parenthood v. Casey.

Quand ils ont accepté de se saisir de cette affaire, la mise en danger du droit à l’avortement est devenue réelle. Cela a également ouvert les vannes pour que d’autres États commencent à passer toutes ces interdictions que vous voyez en ce moment : interdiction totale après 6 semaines, 15 semaines. Il y a 2 ans, rien de tout cela n’existait. Tout ça à cause d’un seul petit cas du Mississippi, et je ne veux pas dire petit pour le dégrader. Cela a eu un impact énorme, mais je ne pense pas que la plupart des Américains à l’époque y prêtaient suffisamment attention pour réaliser les conséquences. Et dans un mois, vous ne pourrez peut-être pas vous faire avorter dans la moitié de nos États, car la décision de la Cour suprême est attendue le mois prochain.

Les Etats-Unis comptent 50 États. 13 d’entre eux ont ce qu’on appelle une loi de déclenchement, ce qui signifie que la décision de la Cour suprême sera immédiate et l’avortement sera illégal. Certains Etats ont des lois différentes, et un délai de 30 jours ou une validation du procureur de l’Etat sont nécessaires.

Au total, 26 Etats ont annoncé qu’ils prendraient les mesures nécessaires et rapides pour que l’avortement soit de nouveau illégal si la Cour suprême annule l’arrêt.

Encore une fois, tout dépend de l’endroit où vous vivez, de votre lieu de naissance, de l’endroit où vous pouvez vous permettre de vivre, de l’endroit où vous avez choisi d’être parce que vous aimez l’endroit. Tout cela déterminera votre accès à l’avortement.

 

  • Si la Cour suprême annule le droit à l’avortement, que deviendrait la législation relative à l’avortement ? Quelles seraient les conséquences pour les femmes ? Pour la société ?

Chaque Etat pourra désormais décider si les femmes peuvent se faire avorter légalement ou non. Et je pense que cela renforcera l’avortement autogéré par la pilule abortive. Le risque n’est pas médical mais principalement juridique. L’autogestion de son avortement est sûre mais le risque sera légal. Je parle à des obstétriciens qui disent que cela a un effet dissuasif sur les femmes, qui ne pourront être totalement honnêtes avec leur médecin. Elles s’inquiéteront également des risques encourus par les médecins, car bon nombre des sanctions seront imposées aux médecins et non aux femmes, du moins dans un premier temps. Cela renforce la vulnérabilité des femmes enceintes, et plus généralement, de toutes les femmes. Nous avons les taux de mortalité maternelle et infantile les plus élevés du monde occidental. Nous ne faisons pas un bon travail pour prendre soin de nos femmes enceintes dans ce pays. Pourtant, par défaut, nous pourrions avoir plus de femmes enceintes qui ne veulent pas l’être, et c’est dangereux. Et je ne dis pas cela d’un point de vue émotionnel, je dis cela statistiquement parce que nous avons encore de trop nombreuses femmes qui meurent pendant et après l’année de l’accouchement.

Il y avait environ 55 000 avortements au Texas par an au cours de la dernière décennie.
Ils ont une loi de déclenchement, ce qui rendra la décision de la Cour suprême immédiate dans tout l’Etat. Ce sont donc 55 000 femmes enceintes par an qui devront soit avorter de manière autonome à domicile, soit quitter l’État. Dans le Mississippi, il y a environ 3 000 avortements par an, donc c’est encore 3 000 personnes qui ne pourront plus y avoir accès. Le Mississippi est l’état le plus pauvre du pays. Il y a beaucoup de disparités en matière de santé, un faible accès à l’éducation sexuelle et au contrôle des naissances. On va réaliser que les Etats ne sont pas prêts à s’occuper de toutes ces femmes enceintes.

Cela ne fait que creuser davantage les disparités en matière de santé. Soit les femmes ont de l’argent, du temps libre, le soutien d’un partenaire ou d’un membre de la famille pour prendre soin des enfants qu’elles ont déjà, les moyens pour acheter un billet d’avion ou faire le long trajet en voiture hors de l’État. Soit, elles ne peuvent pas et seront donc contraintes de garder l’enfant qu’elles portent.

 

  • Selon vous, était-ce quelque chose à attendre de la Cour suprême ? Pourquoi ?

Le fait que la Cour suprême pense à renverser l’arrêt Roe v. Wade n’a pas été une surprise pour moi parce que le président Trump a déclaré que c’était ce qu’il allait faire. Les républicains, dans des États très conservateurs, disaient depuis longtemps que c’était ce qu’ils voulaient.

La plupart des États du Sud ont adopté de nombreuses lois au cours des 20 dernières années pour restreindre ou interdire l’avortement. La plupart d’entre elles ont été bloquées, ce qui a eu cet effet inverse étrange où les personnes dans des États comme la Californie et New York n’ont jamais vraiment eu à s’inquiéter de ce qui se passait parce que c’était toujours bloqué tout de suite.

La loi du Mississippi n’a jamais cessé de passer devant les tribunaux pendant 4 ans, et je pense que pour beaucoup de personnes progressistes, en particulier sur les côtes ouest et est, cette loi n’était pas dans leurs radars. Ils ont un accès garanti à l’avortement dans leurs États. Ils savent que l’avortement n’est pas interdit dans le Sud même si ce n’est pas facile, mais je pense que beaucoup de personnes ont simplement considéré que l’accès à l’avortement allait de soi.

Là où je travaille et avec les avocats et les médecins à qui j’ai parlé, dans le Sud, l’arrêt Roe v. Wade n’a jamais vraiment été une garantie. Les personnes qui ne le prenaient pas au sérieux auparavant se sont trompées et sont maintenant très surprises. Mais je ne l’étais pas.

 

  • Depuis la fuite, comment les femmes et les mouvements féministes ont-ils réagi ? Comment ont-ils fait pression sur la Cour suprême ?

Il y a eu beaucoup de manifestations, ce qui était attendu. Mais encore une fois, la plupart de mes sources et connaissances sur le terrain se préparent à cela depuis longtemps. Ce n’était pas une surprise. Pour être honnête, certaines d’entre elles sont contrariées parce qu’elles préviennent de ce risque depuis des années. De nombreux mouvements traditionnels de défense des droits des femmes se sont emparés du sujet lorsque le président Trump a été élu. Mais je ne pense pas que les personnes l’aient pris au sérieux. Beaucoup d’organisations spécialisées sur la justice sexuelle et reproductive qui travaillent à l’intersection de la « race », du genre et tout ce qui peut contraindre l’accès à l’avortement, estiment que le mouvement féministe traditionnel n’a pas été suffisamment conscient des risques et de la fragilité de ce droit. Certaines d’entre elles sont épuisées de devoir réconforter les tristes démocrates. Les personnes qui ne pensaient pas que cela allait arriver sont bouleversées, et elles le manifestent avec des pancartes. C’est leur droit et c’est important pour la liberté d’expression. Mais pour les personnes qui militent sur ce sujet depuis des décennies, elles n’ont pas le temps alors qu’elles doivent trouver des solutions pour rediriger les femmes enceintes vers d’autres États dans un délai de 30 jours, si l’interdiction est confirmée.

Actuellement, il y a ce sentiment où nous n’avons plus rien à perdre. Il y a toujours eu des actions portées par des organisations traditionnelles comme Planned Parenthood, qui proposent des avortements et font du travail de plaidoyer. Mais beaucoup de personnes ne se sont jamais senties représentées par ces organisations, alors elles commencent à s’organiser de leur côté. Encore une fois, parce qu’il n’y a plus rien à perdre, tout ce pour quoi elles se sont battues est sur le point de s’effondrer. Il y a de plus en plus de petits groupes qui font tout ce qu’ils peuvent pour prendre soin de leur communauté, parce que personne ne les a aidées auparavant.

Beaucoup de personnes ont envoyé des lettres à la Cour suprême, des cintres – ce qui est une référence très obsolète et inutile parce que la plupart des avortements se font par pilule abortive et non plus par chirurgie. Les activistes essaient davantage de donner aux personnes des informations sur la façon dont elles peuvent gérer un avortement en toute sécurité. Il y a beaucoup de manifestations au domicile des Juges de la Cour suprême. Mais n’étant pas élu.e.s, les juges sont peu influencés par les pressions de l’opinion publique.

 

  • Comment les partis politiques ont-ils réagi depuis que le projet a été partagé ?

Une partie de cette pression s’est exercée localement et sur les élus au niveau des Etats parce que la plupart des sondages montrent que la majorité des américain.e.s ne veulent pas interdire totalement  l’avortement. Ils veulent certaines restrictions et ont différentes idées sur ces dernières.

Bien sûr, les démocrates sont en colère, et certains républicains modérés dont le parti est techniquement anti-avortement le sont également. Ils comprennent qu’il faille des exceptions médicales (viol, inceste au minimum) et ne sont pas toujours opposés aux avortements précoces afin de laisser le droit à la femme de choisir.

Les législateurs des États doivent désormais réfléchir à la suite. Comment allons-nous prendre soin d’un plus grand nombre de femmes enceintes ? Et nous ne sommes certainement pas prêts à le faire financièrement dans le Sud. Nous avons déjà du mal à prendre soin des femmes enceintes et des enfants actuellement. Si une clinique ferme dans le Mississippi, la seule solution pour avorter sera d’avoir recours aux pilules.  Je pense que certains républicains réalisent à peine ce que cela signifie pour leurs États, leurs électeurs et leurs femmes enceintes.

À la suite de la fuite, les démocrates ont très rapidement essayé de pousser une loi afin de codifier le droit à l’avortement. Mais ils n’ont pas la majorité pour le faire, donc c’était un vote d’apparence. Il n’y avait aucune chance réelle que cela fonctionne.

Je pense que les démocrates ne pensaient pas que cela irait aussi loin. Idem pour de nombreux républicains. Car si ces restrictions à l’avortement sont attendues depuis de nombreuses années, elles ont toujours été des promesses de campagne et n’ont jamais vraiment été considérées comme réalistes. Ce n’est plus le cas désormais.

 

  • Si l’avortement est interdit, cela sera-t-il considéré comme une victoire pour Trump ?

Je pense qu’il le verra certainement comme tel. Et je pense que la ligne dure des partisans de Trump le verra comme une victoire. Mais il y a beaucoup d’électeurs de Trump qui ont voté pour lui pour ses politiques fiscales conservatrices et pas pour ses politiques sociales. Et c’est probablement parce qu’ils ont vu qu’il n’était pas anti-avortement il y a quelques années. Certains de nos conservateurs fiscaux s’inquiètent que les personnes anti-avortement, pro-armes, nationalistes et d’extrême droite aient trop de pouvoir dans le parti républicain. Tous les républicains ne sont pas complètement anti-avortement, ils sont pro-vie et ils veulent certaines restrictions. Mais ils ne veulent pas non plus de ce qu’il se passe aujourd’hui. Ce sera une victoire pour certains, mais pour d’autres républicains, je pense que ce sera un moment d’inquiétude et d’égarement. Si la loi passe, cela risque d’être très compliqué de revenir en arrière. Une fois que l’accès à l’avortement deviendra une compétence des Etats, seule une nouvelle loi de la Cour suprême pourrait inverser cette pratique.  Il faudrait des années pour que cela se réalise.

 

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